PROPRIÉTAIRE DU SITE
MOOD TRAITEUR ®
Siège social : 32 Sente des Mariniers, 33300 Bordeaux, France
Code APE (NAF) : 5621Z
SIREN : 841591472
Courriel : team@moodtraiteur.com
Téléphone : +33 6 80 87 45 50
Responsable publication : Mme Noutenen TRAORE / MOOD TRAITEUR ® team@moodtraiteur.com
Conception et réalisation
Mme Noutenen TRAORE
Courriel : team@moodtraiteur.com
Téléphone : +33 6 80 87 45 50
Hébergement : WIX.com
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
L’utilisation du site moodtraiteur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site moodtraiteur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par
MOOD TRAITEUR ®, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site moodtraiteur.com est mis à jour régulièrement par MOOD TRAITEUR ®. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site moodtraiteur.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
MOOD TRAITEUR ® s’efforce de fournir sur le site moodtraiteur.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site moodtraiteur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site moodtraiteur.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site Internet ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
MOOD TRAITEUR ® est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MOOD TRAITEUR ® et/ou Noutenen TRAORE par représentation.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
DROIT DE MARQUE
Les marques et logos de MOOD TRAITEUR ® ET MOOD TRAITEUR ® figurant sur ce site sont des marques déposées à l’Institut National de la Protection Industriel et propriété exclusive de Mme Noutenen TRAORE. Aucune licence ni droit d’utilisation ne saurait être attribués sur l’une quelconque desdites marques ou logos de MOOD TRAITEUR ® figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
MOOD TRAITEUR ® se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de Mme Noutenen TRAORE.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
MOOD TRAITEUR ® ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site moodtraiteur.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. MOOD TRAITEUR ® se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, MOOD TRAITEUR ® se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site moodtraiteur.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES / LEXIQUE
LOIS
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
CONDITIONS DE RÉSERVATION
Pour toute réservation du service traiteur :
Un acompte de 30% de votre devis sera nécessaire pour toute réservation de prestation (pour nos clients BtoB : acompte de 50%). Cet acompte fait office de réservation ferme, sous forme de virement bancaire. Nous vous remettrons un reçu confirmant la réservation de votre prestation.
Le solde est à régler maximum 2 semaines avant la prestation commandée.
Testez votre menu avant votre réception :
Seulement pour les réservations de mariage, nous vous suggérons de venir tester approximativement le même menu que vous souhaitez le jour J, de goûter un menu unique pour tout le monde en réservant un maximum de 4 personnes au déjeuner ou dîner. Veuillez réserver et prévenir deux semaines avant, afin d'anticiper les commandes et de préparer votre dégustation. Merci pour votre compréhension.
Confirmation du menu choisi :
Le menu de votre réception doit nous être confirmé au moins 15 jours avant la date de votre réception. Il sera alors considéré comme décision finale pour l'établissement des commandes auprès de nos fournisseurs. Un menu unique pour tous vos invités est préconisé le jour de votre réception. Le Chef de cuisine s'adapte à vos régimes spécifiques pour végétariens ou allergiques, selon nos disponibilités avec le même délai de prévenance. Pour les adolescents (de 13 à 17 ans) nous suggérons un menu demi-tarif sur le menu sélectionné.
Confirmation du nombre de personnes :
Le nombre précis d'invités doit nous être confirmé au maximum une semaine avant la date de réception. Ce nombre sera alors considéré comme garantie finale pour l'établissement de la facture, même si le nombre d'invités servis est inférieure à ce chiffre.
Heures de nuit :
A partir de 00H30 vous aurez à votre disposition le personnel qui vous assurera le service de nuit (bar de nuit). Ces frais de personnel seront facturé en sus, sur la base des tarifs en vigueur, à 50 euro par heure et par Maître d'Hôtel (1 Maître d'Hôtel pour 40 personnes). Possibilité de nettoyage complet de votre salle pour 250 €.
Conditions de changement et d'annulation :
Pour tout changement comme le nombre de personnes prévues à la réservation, moins important un mois avant la réception, et pour toute annulation d'une réservation acceptée entraînent, quelle qu'en soit la cause, la perte des acomptes versés à titre d'indemnité forfaitaire. Pour les reports de réservation, les acomptes seront encaissées en attendant la nouvelle date de votre manifestation, sous réserve de disponibilité.
La confirmation de réservation implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
Nous restons à votre disposition pour vous fournir d'éventuels renseignements complémentaires.
La direction
TERMES ET CONDITIONS
MOODBOARD - TABLEAUX CULINAIRES
Photos non contractuelles.
Chaque Moodboard est une création unique, qui est susceptible d’être modifiée selon les saisons (fruits, légumes etc.)
Pour des raisons organisationnelles, les commandes seront interrompues tous les vendredis à 12h00.
Nous n'acceptons aucun échange de box après livraison ou pick up.
Merci pour votre compréhension.
L'équipe MOOD